{"id":9379,"date":"2022-09-07T08:30:50","date_gmt":"2022-09-07T06:30:50","guid":{"rendered":"https:\/\/www.coollibri.com\/blog\/?p=9379"},"modified":"2023-05-23T14:23:39","modified_gmt":"2023-05-23T12:23:39","slug":"quest-il-interdit-decrire","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.coollibri.com\/blog\/quest-il-interdit-decrire\/","title":{"rendered":"Qu’est-il interdit d’\u00e9crire ?"},"content":{"rendered":"

\u00c0 \u00e9couter les \u00ab\u00a0infos\u00a0\u00bb, on peut se demander ce qu’il est encore possible d’\u00e9crire, si finalement, il n’y a pas des domaines o\u00f9 il est interdit d’\u00e9crire. De sorte que tout auteur, d\u00e8s qu’il prend sa plume, peut se dire qu’\u00e0 un moment ou \u00e0 un autre, il va marcher sur des \u0153ufs. Au point que les rentr\u00e9es litt\u00e9raires se suivent et se ressemblent de plus en plus.<\/p>\n

\u00a0 D’o\u00f9, peu \u00e0 peu, une censure qui ne dit pas son nom et qui n’est rien d’autre, finalement, qu’un hotch-potch ; que les amateurs de cet excellent plat traditionnel n\u00e9erlandais nous pardonnent ; d’auto-censure et de bien-pensance. Il n’est donc pas inutile de faire le point sur la question.<\/p>\n

Et pour commencer, revenons-en aux textes fondamentaux sur la libert\u00e9 d’opinion et d’expression.<\/p>\n

 <\/p>\n

Les textes fondamentaux sur la libert\u00e9 d’opinion et d’expression<\/h2>\n

L\u00e0, surprise. O\u00f9 est le probl\u00e8me ? \u00c0 lire ces textes, on peut croire, a priori, qu’il n’est pas interdit d’\u00e9crire ce qu’on veut ! Ces textes sont de deux sortes. Ce sont soit des textes de principes g\u00e9n\u00e9raux, soit des textes d’application, d’ordre l\u00e9gislatif.<\/p>\n

 <\/p>\n

Les grands textes de principes g\u00e9n\u00e9raux qui parlent de ce qu’il est interdit d’\u00e9crire ou pas<\/h3>\n

La d\u00e9claration des droits de l’homme et du citoyen\u00a0<\/h4>\n

Elle est carr\u00e9ment incontournable. Elle date de 1789, mais elle figure dans le pr\u00e9ambule de la constitution fran\u00e7aise du 4 octobre 1958 et sa valeur en droit positif a \u00e9t\u00e9 reconnue par le conseil constitutionnel dans une d\u00e9cision datant de 1971.\u00a0<\/p>\n

Et que dit cette d\u00e9claration ? C’est tr\u00e8s clair :\u00a0<\/p>\n

\n

Article 10 : Nul ne doit \u00eatre inqui\u00e9t\u00e9 pour ses opinions, m\u00eame religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public \u00e9tabli par la loi.\u00a0\u00bb<\/p>\n<\/blockquote>\n

\"La
La d\u00e9claration des droits de l’homme et du citoyen\u00a0La d\u00e9claration des droits de l’homme et du citoyen<\/figcaption><\/figure>\n

Et si \u00e7a ne suffit pas, l’article 11 ajoute :\u00a0<\/p>\n

\n

La libre communication des pens\u00e9es et des opinions est un des droits les plus pr\u00e9cieux de l’homme : tout citoyen peut donc parler, \u00e9crire, imprimer librement, sauf \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 l’abus de cette libert\u00e9 dans les cas d\u00e9termin\u00e9s par la loi.<\/p>\n<\/blockquote>\n

C’est beau, non ? A tel point que d’autres textes, en plus de la constitution de 1958, en ont repris les termes. Notamment, l’article 19 de la D\u00e9claration Universelle des Droits de l’Homme<\/strong>, l’article 10 de la Convention Europ\u00e9enne des Droits de l’Homme<\/strong>, et tiens, m\u00eame le Code P\u00e9nal<\/strong> dans son article 431-1.\u00a0<\/p>\n

Ce dernier m\u00e9rite d’\u00eatre cit\u00e9 en entier :\u00a0<\/p>\n

\n

Le fait d’entraver, d’une mani\u00e8re concert\u00e9e et \u00e0 l’aide de menaces, l’exercice de la libert\u00e9 d’expression, du travail, d’association, de r\u00e9union ou de manifestation est puni d’un an d’emprisonnement et de 1500 euros d’amende.\u00a0<\/p>\n<\/blockquote>\n

En outre :<\/p>\n

\n

Le fait d’entraver, d’une mani\u00e8re concert\u00e9e et \u00e0 l’aide de coups, violences, voies de fait, destructions ou d\u00e9gradations au sens du pr\u00e9sent code, l’exercice d’une des libert\u00e9s vis\u00e9es \u00e0 l’alin\u00e9a pr\u00e9c\u00e9dent est puni de trois d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende.\u00a0<\/p>\n<\/blockquote>\n

Est-ce tout ? Non, \u00e0 ces textes, on peut aussi ajouter la grande loi du 29 juillet 1881 dont on aper\u00e7oit quelque fois encore le libell\u00e9 sur de vieux murs, et qui est toujours en vigueur.\u00a0<\/p>\n

 <\/p>\n

La grande loi du 29 juillet 1881<\/h4>\n

C’est la loi fondatrice, par excellence, de la libert\u00e9 d’expression et de la libert\u00e9 de la presse. Comme on peut s’y attendre, elle se situe dans le droit fil de l’article 11 de la D\u00e9claration des Droits de l’Homme de 1789.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"La
La grande loi du 29 juillet 1881<\/figcaption><\/figure>\n

Ce qui est int\u00e9ressant avec cette loi, c’est qu’\u00e0 la diff\u00e9rence des pratiques ant\u00e9rieures, \u00e0 partir de son adoption, on peut d\u00e9sormais tout dire et tout \u00e9crire sans avoir \u00e0 en demander la permission. Sauf que, tout auteur engage sa responsabilit\u00e9, si ses \u00e9crits, entre autres, peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme une offense \u00e0 la personne du pr\u00e9sident de la R\u00e9publique, une injure ou une diffamation.\u00a0<\/p>\n

Autrement dit, on peut tout dire et tout \u00e9crire sauf l\u00e0 o\u00f9 c’est r\u00e9pr\u00e9hensible, bref, interdit. Cette interdiction est, en d\u00e9finitive, sous-jacente dans tous les textes fondamentaux et clairement explicite dans la loi de 1881, comme on vient de le voir.\u00a0<\/p>\n

Or, il faut bien l’avouer, au fil du temps, les restrictions \u00e0 cette libert\u00e9 publique fondamentale qu’est la libert\u00e9 d’expression n’ont cess\u00e9 de se multiplier. \u00c0 tel point, qu’aujourd’hui, il devient difficile de s’y retrouver et que, par crainte de mal faire, on en vient facilement \u00e0 pratiquer une forme d’auto-censure.<\/p>\n

 <\/p>\n

Les domaines traditionnels o\u00f9 il est interdit d’\u00e9crire<\/h2>\n

Revenons sur les domaines traditionnels de l’interdiction d’\u00e9crire qui viennent d’\u00eatre \u00e9voqu\u00e9s.<\/p>\n

Diffamation et injure<\/h3>\n

Au premier rang de ces interdictions traditionnelles, on a la diffamation et l’injure. Mais, c’est quoi juridiquement la diffamation et l’injure ? Bien \u00e9videmment, seule la qualification juridique pr\u00e9sente un int\u00e9r\u00eat.\u00a0 Car, si on devait s’en tenir aux appr\u00e9ciations de chacun, on n’aboutirait \u00e0 rien. C’est que ce qui est injure ou diffamation pour l’un ne l’est pas forc\u00e9ment pour l’autre.<\/p>\n

 <\/p>\n

Il est interdit d’\u00e9crire des injures<\/h4>\n

Commen\u00e7ons par l’injure. L’injure, c’est le petit \u00ab\u00a0nom d’oiseau\u00a0\u00bb dont on affuble la personne qui fait \u00ab\u00a0suer\u00a0\u00bb. Pour ne pas dire plus. Disons, d’embl\u00e9e, qu’il n’y a pas de petite injure. L’injure est constitu\u00e9e d\u00e8s lors qu’elle correspond, selon la loi du 29 juillet 1881,<\/a> \u00e0 :<\/p>\n

\n

Toute expression outrageante, terme de m\u00e9pris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait.<\/p>\n<\/blockquote>\n

Le champ est vaste ! Et porter plainte est facile. Il suffit de s’adresser au commissariat ou \u00e0 la brigade de gendarmerie la plus proche. Voire au Procureur de la R\u00e9publique de son ressort. Cela dit, il y a injure et injure. Toutes les injures sont condamnables. Mais, certaines plus que d’autres.<\/p>\n

Gare aux injures publiques et \u00e0 caract\u00e8re sexiste, homophobe, raciste, etc.\u00a0 Cette cat\u00e9gorie d’injures est un des \u00e9l\u00e9ments nouveaux cr\u00e9es par la loi dite Perben II<\/a> du 9 mars 2004. Elles peuvent co\u00fbter cher<\/a>, jusqu’\u00e0 45 000 euros d’amende et un an d’emprisonnement<\/strong> ! Et en plus, dans les cas les plus graves, elles ne sont prescrites qu’au bout d’un an.\u00a0<\/p>\n

Fort heureusement, la plupart des injures ne sont pas publiques et restent \u00ab\u00a0lambda\u00a0\u00bb. Mais quand m\u00eame, elles peuvent donner lieu \u00e0 une contravention de 38 euros et la victime a droit \u00e0 trois mois pour se d\u00e9clarer et porter plainte.<\/p>\n

Il est interdit d’\u00e9crire des all\u00e9gations diffamatoires<\/h4>\n

Ah, la diffamation ! Au d\u00e9part, tout est simple. Comme le dit le site officiel service-public.fr<\/a> :<\/p>\n

\n

La diffamation est une all\u00e9gation ou l’imputation qui porte atteinte \u00e0 l’honneur e \u00e0 la consid\u00e9ration d’une personne.\u00a0<\/p>\n<\/blockquote>\n

Haro, donc, sur les \u00ab\u00a0corbeaux\u00a0\u00bb de tous poils !\u00a0 Mais, \u00e0 l’arriv\u00e9e, les choses sont un peu plus complexes. C’est qu’une all\u00e9gation m\u00eame faite sous forme d\u00e9guis\u00e9e ou dubitative, m\u00eame formul\u00e9e au conditionnel et m\u00eame sans nommer pr\u00e9cis\u00e9ment la personne vis\u00e9e, peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme une diffamation.<\/p>\n

Autrement dit, rus\u00e9s, s’abstenir.<\/strong> Ce qui compte, c’est de savoir si les faits all\u00e9gu\u00e9s sont vrais ou faux et si la personne qui s’estime diffam\u00e9e est reconnaissable ou pas. Attention donc \u00e0 ce qu’on \u00e9crit sur quelqu’un.\u00a0<\/p>\n

Les peines et les proc\u00e9dures sont identiques \u00e0 celles de l’injure.<\/p>\n

 <\/p>\n

Le devoir de r\u00e9serve<\/h3>\n

Il concerne les choses qu’on ne peut pas \u00e9crire du fait de la fonction qu’on occupe. C’est une interdiction qui s’adresse principalement aux agents publics. A noter qu’elle concerne aussi bien les fonctionnaires que les contractuels. Et cela, aussi bien, pendant et en dehors du temps de travail.<\/p>\n

Cela dit, c’est vrai, les textes officiels<\/a> parlent plus d’obligation que d’interdiction. Un agent public peut ainsi avoir toutes les opinions qu’il veut \u00e0 condition de :<\/p>\n

\n

faire preuve de r\u00e9serve et de retenue dans l’expression \u00e9crite et orale de ses opinions personnelles<\/p>\n<\/blockquote>\n

 <\/p>\n

Les domaines nouveaux o\u00f9 il est interdit d’\u00e9crire<\/h2>\n

Avec la loi Perben II, de 2004, on a un aper\u00e7u des \u00e9volutions du droit en mati\u00e8re d’injure et de diffamation. Elles ne sont pas les seules \u00e0 avoir resserr\u00e9 l’encadrement de la libert\u00e9 d’expression et d’opinion. <\/strong>Reste deux autres domaines o\u00f9 le contenu de l’expression a \u00e9t\u00e9 s\u00e9v\u00e8rement limit\u00e9.\u00a0<\/p>\n

De l’apologie du terrorisme \u00e0 la remise en cause des principes de la r\u00e9publique<\/h3>\n

La lutte contre le terrorisme a \u00e9t\u00e9 renforc\u00e9e par la loi du 13 novembre 2014. Celle-ci a modifi\u00e9 le code p\u00e9nal. Lequel pr\u00e9cise dans son nouvel article 421-2-5 que :\u00a0<\/p>\n

\n

Le fait de provoquer directement \u00e0 des actes de terrorisme ou de faire publiquement l’apologie de ces actes est puni de 5 ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende.\u00a0<\/p>\n<\/blockquote>\n

C\u00a0\u00bbest clair, net et pr\u00e9cis. Du moins, en apparence. Parce qu’une nouvelle loi datant du 24 ao\u00fbt 2021<\/strong> portant sur le respect des principes de la R\u00e9publique\u00a0 intensifie l’effet de cette disposition.<\/p>\n

En effet, on peut naturellement se poser la question de savoir \u00e0 partir de quel moment il est fait l’apologie du terrorisme quand l’un de ces principes semble ne pas \u00eatre respect\u00e9.<\/p>\n

Ainsi, pour le conseil des sages de la la\u00efcit\u00e9<\/a>, au nombre des principes de la R\u00e9publique<\/strong>, il faut mettre, notamment, ceux qui fondent une r\u00e9publique indivisible, la\u00efque, d\u00e9mocratique et sociale.<\/strong>\u00a0<\/p>\n

On comprend, sans peine, ce qui est vis\u00e9.\u00a0 Mais, on peut voir aussi ce que la g\u00e9n\u00e9ralisation des termes utilis\u00e9s peut entrainer.<\/p>\n

 <\/p>\n

\u00a0Le d\u00e9lit de r\u00e9visionnisme<\/h3>\n

L\u00e0, on touche aux lois m\u00e9morielles<\/strong>, c’est-\u00e0-dire aux lois qui disent ce qu’il faut penser et ne pas penser du pass\u00e9. La premi\u00e8re d’entre elles est la loi Gayssot du 13 juillet 1990. Elle commence par \u00e9noncer dans son article 1 que :<\/p>\n

\n

Toute discrimination fond\u00e9e sur l’appartenance ou la non appartenance \u00e0 une ethnie, une nation, une race ou une religion est interdite.\u00a0<\/p>\n<\/blockquote>\n

Puis, dans son article 9, elle innove et ajoute un article 24bis \u00e0 la loi de 1881 o\u00f9 elle pr\u00e9cise que :\u00a0<\/p>\n

\n

seront punies des peines pr\u00e9vue par le sixi\u00e8me alin\u00e9a de l’article 24, ceux qui auront contest\u00e9, par un des moyens \u00e9nonc\u00e9s \u00e0 l’article 23, l’existence d’un ou plusieurs crimes contre l’humanit\u00e9 tels qu’ils sont d\u00e9finis par l’article 6 du statut du tribunal militaire international annex\u00e9 \u00e0 l’accord de Londres du 8 ao\u00fbt 1945.\u00a0<\/p>\n<\/blockquote>\n

En clair, la shoah, entre autres, \u00e7a ne se discute pas. \u00c0 la suite de cette loi, d’autres lois m\u00e9morielles ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9es comme la loi du 29 janvier 2001<\/strong> reconnaissant le g\u00e9nocide arm\u00e9nien<\/strong> ou encore celle du 21 mai 2001<\/strong> sur la reconnaissance de la traite et de l’esclavage<\/strong> en tant que crime contre l’humanit\u00e9, dit loi Taubira.<\/p>\n

I faut, ainsi, faire attention au respect de la loi.<\/p>\n

\"Le
Le d\u00e9lit de r\u00e9visionnisme. Tribunal de Paris<\/figcaption><\/figure>\n

 <\/p>\n

En r\u00e9sum\u00e9, qu’est-ce qu’il est interdit d’\u00e9crire ?<\/h2>\n

Bon, depuis longtemps, on sait qu’il vaut mieux ne pas injurier ou diffamer quelqu’un dans ses \u00e9crits. Et encore plus quand on est agent public. D’autant que les dites injures ou diffamations peuvent co\u00fbter tr\u00e8s cher si elles ont un caract\u00e8re sexiste, raciste, homophobe, handiphobe, en un mot, discriminatoire.<\/p>\n

Mais, ce n’est pas tout. Il y a des sujets sensibles. Ainsi, selon le contexte, la critique des principes r\u00e9publicains peut vite se transformer en apologie du terrorisme punie par la loi. Par ailleurs, certains th\u00e8mes historiques sont d\u00e9sormais consid\u00e9r\u00e9s comme des v\u00e9rit\u00e9s officielles dont la moindre critique ouvre la porte \u00e0 l’accusation de n\u00e9gationnisme ou de r\u00e9visionnisme, \u00e9galement puni par la loi.\u00a0<\/p>\n

En r\u00e9sum\u00e9, plus que jamais, on ne peut pas tout \u00e9crire<\/strong>. Attention donc \u00e0 ne pas se laisser emporter par l’\u00e9criture d’un livre immersif<\/a>. Mais, apr\u00e8s tout, comme disait, avec humour et esprit, Eug\u00e8ne scribe :\u00a0<\/p>\n

\n

On crie beaucoup contre la censure, elle nous oblige \u00e0 avoir de l’esprit<\/p>\n<\/blockquote>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\u00c0 \u00e9couter les \u00ab\u00a0infos\u00a0\u00bb, on peut se demander ce qu’il est encore possible d’\u00e9crire, si finalement, il n’y a pas des domaines o\u00f9 il est interdit d’\u00e9crire. De sorte que tout auteur, d\u00e8s qu’il prend sa plume, peut se dire qu’\u00e0 un moment ou \u00e0 un autre, il va marcher sur des \u0153ufs. 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