![\"C'est](\"https:\/\/www.coollibri.com\/blog\/wp-content\/uploads\/Cest-quoi-les-droits-dauteur.jpg\")
Un petit rappel n’est pas inutile, m\u00eame si tout auteur croit savoir de quoi il s’agit. Donc les droits d’auteur, c’est ce qu’un \u00e9diteur donne \u00e0 un auteur en \u00e9change de l’\u0153uvre qu’il lui remet en contrepartie de la cession de ses droits.\u00a0<\/p>\n
Bon, mais les choses ne sont pas, en v\u00e9rit\u00e9, aussi simples. Pourquoi? Parce que ce que c\u00e8de un auteur \u00e0 un \u00e9diteur peut se d\u00e9composer en plusieurs parties. Pour faire court, les juristes distinguent ce qui rel\u00e8ve de la commande de l’\u0153uvre de ce qui rel\u00e8ve de son exploitation. Ce n’est pas tout \u00e0 fait pareil.\u00a0<\/p>\n
De sorte, par exemple, que l’\u00e0-valoir vers\u00e9 parfois au moment de la signature d’un contrat d’\u00e9dition peut s’analyser juridiquement comme un pr\u00eat que l’\u00e9diteur consent \u00e0 l’auteur. Tiens donc !<\/p>\n
Compliquons encore un peu tout \u00e7a. A supposer qu’une IA bien \u00ab\u00a0driv\u00e9e\u00a0\u00bb par l’auteur contribue de mani\u00e8re significative \u00e0 la cr\u00e9ation de l’\u0153uvre par l’auteur, qu’est-ce qu’il peut r\u00e9ellement prot\u00e9ger ? Car c’est bien le champ couvert par cette protection qui d\u00e9termine les limites de la propri\u00e9t\u00e9 qu’il c\u00e8de et les droits qu’il peut en retirer.<\/p>\n
Eh bien, une r\u00e9cente d\u00e9cision du Copyright Office am\u00e9ricain, datant du 21 f\u00e9vrier 2023, vient de mettre le feu aux poudres.\u00a0<\/p>\n
Le travail d’une IA peut-il g\u00e9n\u00e9rer des droits d’auteur ?<\/h2>\n![\"Le](\"https:\/\/www.coollibri.com\/blog\/wp-content\/uploads\/Le-travail-dune-IA-peut-il-generer-des-droits-dauteur.jpg\")
Le travail d’une IA peut-il g\u00e9n\u00e9rer des droits d’auteur ?<\/figcaption><\/figure>\nLa question est d’importance.\u00a0 Car, enfin, imaginons qu’on demande \u00e0 une IA\u00a0 ultra perfectionn\u00e9e<\/a>; c’est pour bient\u00f4t, dit-on;\u00a0 d’\u00e9crire un super livre qui se vende super bien, gr\u00e2ce aux super param\u00e8tres qu’on lui aura fournis; il faut quand m\u00eame travailler un peu;\u00a0 c’est le \u00ab\u00a0pied\u00a0\u00bb non ?<\/p>\nC’est m\u00eame l’expression pure de l’entreprise bien men\u00e9e, celle o\u00f9 on obtient le maximum de profits avec le minimum d’efforts ou de charges.\u00a0 Las, si l’on comprend bien le sens\u00a0 de la d\u00e9cision du Copyright Office US, il semblerait que non.\u00a0<\/p>\n
Comment un copyright peut-il prot\u00e9ger des droits d’auteur ?<\/h3>\n
Mince alors, o\u00f9 est donc le probl\u00e8me ? Le copyright, c’est comme les droits d’auteur, non ! Ben, plut\u00f4t, oui et non ! Tout le monde conna\u00eet bien la formule accompagn\u00e9e du petit symbole c<\/strong>, inscrit dans un cercle,\u00a0 signifiant \u00ab\u00a0Tous droits r\u00e9serv\u00e9s \u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0Toute reproduction interdite\u00a0\u00bb.\u00a0<\/p>\nL\u00e0 on comprend sans peine que l’\u0153uvre est prot\u00e9g\u00e9e. Oui, mais prot\u00e9g\u00e9e comment ? Avec un copyright, c’est l’\u0153uvre stricto sensu qui est prot\u00e9g\u00e9e, pas l’auteur en tant que tel. Bof, et alors ? Dans un cas, on ne prend en compte que la protection \u00e9conomique de l’\u0153uvre, dans l’autre, on y ajoute son \u00ab\u00a0esprit\u00a0\u00bb. La belle affaire !<\/p>\n
Les auteurs qui s’estiment trahit plus souvent qu’\u00e0 leur tour dans la reproduction de leur \u0153uvre appr\u00e9cieront. Pas s\u00fbr qu’on entende leur plainte dans les pays anglo-saxons, pays o\u00f9 r\u00e8gne le copyright.<\/p>\n
Rappel de l’affaire Zaria of the dawn.\u00a0<\/h3>\n
Cette diff\u00e9rence fond\u00e9e sur la r\u00e9alit\u00e9 \u00e9conomique de l’\u0153uvre appara\u00eet nettement dans la r\u00e9cente affaire de copyright touchant une bande dessin\u00e9e cr\u00e9\u00e9e par Kristina Kashtanova.\u00a0<\/p>\n
La particularit\u00e9 de \u00ab\u00a0Zaria of the dawn\u00a0\u00bb, c’est le nom de la BD en question, c’est que toutes les images ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es par l’IA Midjourney<\/a>, \u00e0 laquelle son auteur s’est simplement content\u00e9 de fournir les param\u00e8tres n\u00e9cessaires.\u00a0 \u00a0<\/p>\nDans un premier temps, l’office am\u00e9ricain de copyright a inscrit sur son registre la totalit\u00e9 de l’\u0153uvre conform\u00e9ment \u00e0 la demande de l’auteur. Textes et images compris, donc. On est le 15 septembre 2022. Mais, voil\u00e0, quelques semaines plus tard, l’office se rend compte que les images de l’\u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e n’ont pas \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9es par son auteur, mais par une IA.\u00a0<\/p>\n
Il est donc revenu sur sa premi\u00e8re d\u00e9cision et a produit, le 21 f\u00e9vrier 2023,\u00a0 un nouveau certificat de d\u00e9p\u00f4t au b\u00e9n\u00e9fice de Kristina Kashtanova<\/strong>. D\u00e9sormais, disent ses r\u00e9dacteurs :<\/p>\n\nNous sommes parvenus \u00e0 la conclusion que Mme Kashtanova est l’autrice des textes de l’\u0153uvre, mas aussi de la s\u00e9lection, de la coordination et de l’organisation de \u00e9l\u00e9ments \u00e9crits et visuels de l’\u0153uvre.\u00a0<\/p>\n<\/blockquote>\n
Mais, c’est pareil !\u00a0 dites-vous. Humm, pas tout \u00e0 fait. Comme le pr\u00e9cise l’office \u00e9tasunien, un peu plus loin dans son courrier :<\/p>\n
\nLes images g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par la technologie Midjourney ne sont pas le fruit d’une cr\u00e9ation humaine.<\/p>\n<\/blockquote>\n
Cons\u00e9quence : n’importe qui peut utiliser, une par une, les images produites par Midjourney. Elles ne sont pas couvertes par le copyright. Evidement, Mme Kashtonova n’est pas contente. Elle a donc fait savoir que :<\/p>\n
\nSes avocats \u00e9valuent les suites possibles pour expliquer au Copyright Office que chaque image produite par Midjourney est l’expression directe de (sa) cr\u00e9ativit\u00e9 et qu’elles peuvent donc \u00eatre couvertes par le copyright.\u00a0<\/p>\n<\/blockquote>\n
On lui souhaite bon courage. D’autres affaires du m\u00eame type actuellement en cours, comme celle impliquant l’ing\u00e9nieur Stephen Thaler<\/a> ne sont gu\u00e8re encourageantes pour reconna\u00eetre la part de l’IA, cette fois en tant que telle, dans une cr\u00e9ation.<\/p>\nPrudence des plateformes sp\u00e9cialis\u00e9es<\/h3>\n
En tout cas, les plateformes sp\u00e9cialis\u00e9es dans la vente d’images, comme, par exemple, Getty Images<\/strong>, se refusent \u00e0 mettre des images g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par des IA dans leur catalogue. \u00ab\u00a0Because\u00a0\u00bb gros probl\u00e8mes de droits d’auteur potentiels. Plus m\u00eame. Getty Images est en proc\u00e8s avec Stability IA<\/strong> qui s’est servi gloutonnement dans son catalogue pour g\u00e9n\u00e9rer des images composites.\u00a0<\/p>\nPosition de la France avec le CSPLA<\/h3>\n
En France, on r\u00e9fl\u00e9chit \u00e0 cette question depuis un moment d\u00e9j\u00e0. Au moins depuis la parution du rapport<\/a> du conseil sup\u00e9rieur de la propri\u00e9t\u00e9 litt\u00e9raire et artistique (CSPLA)<\/strong> rendu public en 2020.\u00a0<\/p>\nPour les auteurs du rapport, Alexandra Bensamoun<\/strong>, Joelle Farchy,<\/strong> Paul Fran\u00e7ois Schira<\/strong>, les probl\u00e8mes sont multiples. Ils vont de l’utilisation des algorithmes pour faire des recommandations jusqu’aux droits d’auteur.<\/p>\nSur ce dernier point, s’ils n’\u00e9cartent pas l’id\u00e9e d’une modification appropri\u00e9e des droits d’auteur pour y inclure les cr\u00e9ations de l’IA, ils ne voient pas comment une telle int\u00e9gration pourrait se faire dans un cadre autre qu’international.\u00a0<\/p>\n
Vu les r\u00e9centes d\u00e9cisions de l’US Copyright Office, c’est pas demain la veille. Bref, \u00e7a phosphore \u00e0 tous les \u00e9tages. Alors que peut-on faire en attendant ?\u00a0<\/p>\n
Comment prot\u00e9ger ses droits\u00a0<\/h2>\n![\"Comment](\"https:\/\/www.coollibri.com\/blog\/wp-content\/uploads\/Comment-proteger-ses-droits.jpg\")
Comment prot\u00e9ger ses droits<\/figcaption><\/figure>\nCela dit, la protection des droits d’auteur est de plus en plus n\u00e9cessaire, m\u00eame si\u00a0 la protection ne pr\u00e9juge pas de la r\u00e9alit\u00e9 de la propri\u00e9t\u00e9. Et de fait, c’est toujours utile de faire savoir que ce que l’on a \u00e9crit, ou dessin\u00e9, est prot\u00e9g\u00e9. Certes, par principe, tout auteur rel\u00e8ve de l’article L 111-1<\/strong> du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (CPI)<\/strong> lequel dispose que :\u00a0<\/p>\n\nL’auteur d’une \u0153uvre\u00a0 de l’esprit jouit sur cette \u0153uvre, du seul fait de sa cr\u00e9ation, d’un droit de propri\u00e9t\u00e9 incorporelle exclusif et opposable \u00e0 tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial.\u00a0<\/p>\n<\/blockquote>\n
Dont acte. Mais, reste \u00e0 le prouver.\u00a0 \u00a0\u00bb – Ah l\u00e0 l\u00e0 en voil\u00e0 une id\u00e9e qu’elle est bonne ! dit le plagiaire patent\u00e9 avant de s’emparer de l’id\u00e9e en question. – Oui, mais cette id\u00e9e est \u00e0 moi, r\u00e9pond l’auteur pr\u00e9sum\u00e9. – Ah, bon r\u00e9pond l’autre, c’est \u00e9crit o\u00f9 ?\u00a0\u00bb Et voil\u00e0 le tour est jou\u00e9.<\/p>\n
Si l’auteur pr\u00e9sum\u00e9 n’a pris aucune mesure de protection de son id\u00e9e, m\u00eame la plus sommaire, il aura bien du mal \u00e0 prouver l’existence de la propri\u00e9t\u00e9 qu’il revendique. Qu’on pense, par exemple, pour en comprendre les cons\u00e9quences aux tribulations ayant entour\u00e9 la naissance de Facebook.<\/p>\n
L’id\u00e9e en est venue d’abord \u00e0 Aaron Greenspan<\/a> avant d’\u00eatre d\u00e9velopp\u00e9e par Marc Zuckerberg<\/strong>. Qui donc est devenu milliardaire avec cette id\u00e9e ? Pas celui qui l’a eu en premier, en tout cas. Comme il ne l’avait pas prot\u00e9g\u00e9e. il ne lui reste plus qu’\u00e0 batailler sans fin pour faire reconna\u00eetre ses droits.<\/p>\nLes diff\u00e9rentes formules de protection d’une \u0153uvre de l’esprit\u00a0<\/h3>\n
Les histoires \u00e0 la Facebook sont d’autant plus dommageables que la protection d’une \u0153uvre de l’esprit ne n\u00e9cessite pas des effort surhumains, ni des d\u00e9penses extraordinaires.\u00a0 Non, la principale difficult\u00e9 \u00e0 surmonter consiste tout simplement\u00a0 \u00e0 \u00eatre convaincu que son \u0153uvre peut finalement valoir quelque chose.<\/p>\n
Pas facile \u00e0 faire quand on ne cesse de recevoir des r\u00e9ponses n\u00e9gatives suite \u00e0 l’envoi de son manuscrit \u00e0 de multiples \u00e9diteurs. Et encore, quand ils veulent bien r\u00e9pondre au bout de quelques mois !<\/p>\n
Mais bon, passons. Quoi qu’il advienne, il faut rester optimiste et on peut donc prot\u00e9ger son \u0153uvre \u00e0 moindre frais<\/a>\u00a0 avec par exemple :<\/p>\n\n- L’envoi d’un courrier recommand\u00e9 \u00e0 soi-m\u00eame.<\/li>\n
- Ou encore, et c’est gratuit, l’envoi \u00e0 soi-m\u00eame d’un mail avec son \u0153uvre en pi\u00e8ce jointe.<\/li>\n
- Plus sophistiqu\u00e9, mais c’est tr\u00e8s bon march\u00e9 et c’est officiel, on peut acheter une enveloppe Soleau<\/a> \u00e0 l’INPI.<\/li>\n
- Bon, on peut faire plus \u00ab\u00a0dur\u00a0\u00bb, si on croit avoir trouv\u00e9 l’id\u00e9e du si\u00e8cle, et faire un d\u00e9p\u00f4t aupr\u00e8s d’un notaire ou dans une soci\u00e9t\u00e9 d’auteurs comme la Soci\u00e9t\u00e9 des gens de lettres ( SGDL).<\/a><\/li>\n
- Ah, et tiens, si on veut faire \u00ab\u00a0moderne\u00a0\u00bb, on peut enfin utiliser les services d’une soci\u00e9t\u00e9 de d\u00e9p\u00f4t en ligne utilisant la technologie de la blockchain<\/strong>. Certaines, comme Edith et nous<\/a>, propose, outre l’enregistrement du d\u00e9p\u00f4t de l’\u0153uvre, la mise en contact avec un certain nombre d’\u00e9diteurs partenaires. Evidemment, ce n’est pas gratuit. Mais, l’abonnement basique reste supportable.\u00a0<\/li>\n
- Etc.<\/li>\n<\/ul>\n
En bref<\/h2>\n
Quand on \u00e9crit une \u0153uvre et qu’on a l’intention de la publier, c’est faire preuve du bon sens le plus \u00e9l\u00e9mentaire que de la prot\u00e9ger a minima<\/strong>. Sans s’occuper, dans l’imm\u00e9diat, de ce qui peut revenir \u00e0 une IA ou pas. On verra bien.\u00a0<\/p>\nCette question s’ajoute aux autres questions, du m\u00eame ordre juridique, qui ne peuvent manquer de se poser \u00e0 tout auteur. Parmi ces autres questions, rappelons toutes celles qui se rapportent \u00e0 la libert\u00e9 d’expression<\/strong> et \u00e0 ce qu’il est licite, ou pas, d’\u00e9crire.\u00a0<\/p>\nCe dernier point comporte tout ce qu’il convient de savoir pour un auteur et qui concerne, par exemple, le droit de citation<\/strong> et les dispositions l\u00e9gales luttant contre toute forme de discrimination<\/strong>.<\/p>\nEvidemment, on peut s’attendre \u00e0 ce qu’un contrat d’\u00e9dition pr\u00e9sente plus de garanties dans ce domaine que n’importe quel autre. C’est oublier que la plupart des plateformes sp\u00e9cialis\u00e9es dans l’auto\u00e9dition ont aussi des comit\u00e9s de lecture dans lesquels on peut trouver aussi des lecteurs de sensibilit\u00e9<\/strong>.\u00a0<\/p>\nSauf qu’au final, dans ce cas, la d\u00e9cision de publier, ou non, appartient toujours \u00e0 l’auteur qui s’auto\u00e9dite. Et comme un auteur averti en vaut bien deux, c’est encore mieux.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
L’irruption des intelligences artificielles \u00e9volu\u00e9es et toujours plus performantes affolent les r\u00e9dactions et pas seulement celles des journaux sp\u00e9cialis\u00e9s. C’est que l’IA 3.0 capable d’\u00e9crire n’importe quel texte \u00e0 la demande, \u00e7a y est, \u00e7a existe ! Que vont devenir dans ce nouveau contexte les pauvres auteurs d\u00e9j\u00e0 bien malmen\u00e9s par les \u00e9diteurs, ne vont-ils […]<\/p>\n","protected":false},"author":8,"featured_media":9975,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"content-type":"","footnotes":""},"categories":[2],"tags":[735,734,732,733,729],"class_list":["post-9949","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-ecrire-un-livre","tag-copyright","tag-droit-de-citation","tag-droits-dauteur-i-a","tag-i-a-et-droits-dauteurs","tag-liberte-dexpression"],"yoast_head":"\r\n
Une IA peut-elle g\u00e9n\u00e9rer des droits d'auteur pour l'auteur qui l'utilise ?<\/title>\r\n<meta name=\"description\" content=\"Un auteur qui utilise une IA pour g\u00e9n\u00e9rer des images ou du texte \u00e0 la demande risque fort de ne percevoir aucun droits d'auteur pour \u00e7a.\" \/>\r\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\r\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.coollibri.com\/blog\/quels-sont-les-droits-dauteur-dune-intelligence-artificielle\/\" \/>\r\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\r\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\r\n<meta property=\"og:title\" content=\"Une IA peut-elle g\u00e9n\u00e9rer des droits d'auteur pour l'auteur qui l'utilise ?\" \/>\r\n<meta property=\"og:description\" content=\"Un auteur qui utilise une IA pour g\u00e9n\u00e9rer des images ou du texte \u00e0 la demande risque fort de ne percevoir aucun droits d'auteur pour \u00e7a.\" 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La question est d’importance.\u00a0 Car, enfin, imaginons qu’on demande \u00e0 une IA\u00a0 ultra perfectionn\u00e9e<\/a>; c’est pour bient\u00f4t, dit-on;\u00a0 d’\u00e9crire un super livre qui se vende super bien, gr\u00e2ce aux super param\u00e8tres qu’on lui aura fournis; il faut quand m\u00eame travailler un peu;\u00a0 c’est le \u00ab\u00a0pied\u00a0\u00bb non ?<\/p>\n C’est m\u00eame l’expression pure de l’entreprise bien men\u00e9e, celle o\u00f9 on obtient le maximum de profits avec le minimum d’efforts ou de charges.\u00a0 Las, si l’on comprend bien le sens\u00a0 de la d\u00e9cision du Copyright Office US, il semblerait que non.\u00a0<\/p>\n Mince alors, o\u00f9 est donc le probl\u00e8me ? Le copyright, c’est comme les droits d’auteur, non ! Ben, plut\u00f4t, oui et non ! Tout le monde conna\u00eet bien la formule accompagn\u00e9e du petit symbole c<\/strong>, inscrit dans un cercle,\u00a0 signifiant \u00ab\u00a0Tous droits r\u00e9serv\u00e9s \u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0Toute reproduction interdite\u00a0\u00bb.\u00a0<\/p>\n L\u00e0 on comprend sans peine que l’\u0153uvre est prot\u00e9g\u00e9e. Oui, mais prot\u00e9g\u00e9e comment ? Avec un copyright, c’est l’\u0153uvre stricto sensu qui est prot\u00e9g\u00e9e, pas l’auteur en tant que tel. Bof, et alors ? Dans un cas, on ne prend en compte que la protection \u00e9conomique de l’\u0153uvre, dans l’autre, on y ajoute son \u00ab\u00a0esprit\u00a0\u00bb. La belle affaire !<\/p>\n Les auteurs qui s’estiment trahit plus souvent qu’\u00e0 leur tour dans la reproduction de leur \u0153uvre appr\u00e9cieront. Pas s\u00fbr qu’on entende leur plainte dans les pays anglo-saxons, pays o\u00f9 r\u00e8gne le copyright.<\/p>\n Cette diff\u00e9rence fond\u00e9e sur la r\u00e9alit\u00e9 \u00e9conomique de l’\u0153uvre appara\u00eet nettement dans la r\u00e9cente affaire de copyright touchant une bande dessin\u00e9e cr\u00e9\u00e9e par Kristina Kashtanova.\u00a0<\/p>\n La particularit\u00e9 de \u00ab\u00a0Zaria of the dawn\u00a0\u00bb, c’est le nom de la BD en question, c’est que toutes les images ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es par l’IA Midjourney<\/a>, \u00e0 laquelle son auteur s’est simplement content\u00e9 de fournir les param\u00e8tres n\u00e9cessaires.\u00a0 \u00a0<\/p>\n Dans un premier temps, l’office am\u00e9ricain de copyright a inscrit sur son registre la totalit\u00e9 de l’\u0153uvre conform\u00e9ment \u00e0 la demande de l’auteur. Textes et images compris, donc. On est le 15 septembre 2022. Mais, voil\u00e0, quelques semaines plus tard, l’office se rend compte que les images de l’\u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e n’ont pas \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9es par son auteur, mais par une IA.\u00a0<\/p>\n Il est donc revenu sur sa premi\u00e8re d\u00e9cision et a produit, le 21 f\u00e9vrier 2023,\u00a0 un nouveau certificat de d\u00e9p\u00f4t au b\u00e9n\u00e9fice de Kristina Kashtanova<\/strong>. D\u00e9sormais, disent ses r\u00e9dacteurs :<\/p>\n Nous sommes parvenus \u00e0 la conclusion que Mme Kashtanova est l’autrice des textes de l’\u0153uvre, mas aussi de la s\u00e9lection, de la coordination et de l’organisation de \u00e9l\u00e9ments \u00e9crits et visuels de l’\u0153uvre.\u00a0<\/p>\n<\/blockquote>\n Mais, c’est pareil !\u00a0 dites-vous. Humm, pas tout \u00e0 fait. Comme le pr\u00e9cise l’office \u00e9tasunien, un peu plus loin dans son courrier :<\/p>\n Les images g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par la technologie Midjourney ne sont pas le fruit d’une cr\u00e9ation humaine.<\/p>\n<\/blockquote>\n Cons\u00e9quence : n’importe qui peut utiliser, une par une, les images produites par Midjourney. Elles ne sont pas couvertes par le copyright. Evidement, Mme Kashtonova n’est pas contente. Elle a donc fait savoir que :<\/p>\n Ses avocats \u00e9valuent les suites possibles pour expliquer au Copyright Office que chaque image produite par Midjourney est l’expression directe de (sa) cr\u00e9ativit\u00e9 et qu’elles peuvent donc \u00eatre couvertes par le copyright.\u00a0<\/p>\n<\/blockquote>\n On lui souhaite bon courage. D’autres affaires du m\u00eame type actuellement en cours, comme celle impliquant l’ing\u00e9nieur Stephen Thaler<\/a> ne sont gu\u00e8re encourageantes pour reconna\u00eetre la part de l’IA, cette fois en tant que telle, dans une cr\u00e9ation.<\/p>\n En tout cas, les plateformes sp\u00e9cialis\u00e9es dans la vente d’images, comme, par exemple, Getty Images<\/strong>, se refusent \u00e0 mettre des images g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par des IA dans leur catalogue. \u00ab\u00a0Because\u00a0\u00bb gros probl\u00e8mes de droits d’auteur potentiels. Plus m\u00eame. Getty Images est en proc\u00e8s avec Stability IA<\/strong> qui s’est servi gloutonnement dans son catalogue pour g\u00e9n\u00e9rer des images composites.\u00a0<\/p>\n En France, on r\u00e9fl\u00e9chit \u00e0 cette question depuis un moment d\u00e9j\u00e0. Au moins depuis la parution du rapport<\/a> du conseil sup\u00e9rieur de la propri\u00e9t\u00e9 litt\u00e9raire et artistique (CSPLA)<\/strong> rendu public en 2020.\u00a0<\/p>\n Pour les auteurs du rapport, Alexandra Bensamoun<\/strong>, Joelle Farchy,<\/strong> Paul Fran\u00e7ois Schira<\/strong>, les probl\u00e8mes sont multiples. Ils vont de l’utilisation des algorithmes pour faire des recommandations jusqu’aux droits d’auteur.<\/p>\n Sur ce dernier point, s’ils n’\u00e9cartent pas l’id\u00e9e d’une modification appropri\u00e9e des droits d’auteur pour y inclure les cr\u00e9ations de l’IA, ils ne voient pas comment une telle int\u00e9gration pourrait se faire dans un cadre autre qu’international.\u00a0<\/p>\n Vu les r\u00e9centes d\u00e9cisions de l’US Copyright Office, c’est pas demain la veille. Bref, \u00e7a phosphore \u00e0 tous les \u00e9tages. Alors que peut-on faire en attendant ?\u00a0<\/p>\n Cela dit, la protection des droits d’auteur est de plus en plus n\u00e9cessaire, m\u00eame si\u00a0 la protection ne pr\u00e9juge pas de la r\u00e9alit\u00e9 de la propri\u00e9t\u00e9. Et de fait, c’est toujours utile de faire savoir que ce que l’on a \u00e9crit, ou dessin\u00e9, est prot\u00e9g\u00e9. Certes, par principe, tout auteur rel\u00e8ve de l’article L 111-1<\/strong> du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (CPI)<\/strong> lequel dispose que :\u00a0<\/p>\n L’auteur d’une \u0153uvre\u00a0 de l’esprit jouit sur cette \u0153uvre, du seul fait de sa cr\u00e9ation, d’un droit de propri\u00e9t\u00e9 incorporelle exclusif et opposable \u00e0 tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial.\u00a0<\/p>\n<\/blockquote>\n Dont acte. Mais, reste \u00e0 le prouver.\u00a0 \u00a0\u00bb – Ah l\u00e0 l\u00e0 en voil\u00e0 une id\u00e9e qu’elle est bonne ! dit le plagiaire patent\u00e9 avant de s’emparer de l’id\u00e9e en question. – Oui, mais cette id\u00e9e est \u00e0 moi, r\u00e9pond l’auteur pr\u00e9sum\u00e9. – Ah, bon r\u00e9pond l’autre, c’est \u00e9crit o\u00f9 ?\u00a0\u00bb Et voil\u00e0 le tour est jou\u00e9.<\/p>\n Si l’auteur pr\u00e9sum\u00e9 n’a pris aucune mesure de protection de son id\u00e9e, m\u00eame la plus sommaire, il aura bien du mal \u00e0 prouver l’existence de la propri\u00e9t\u00e9 qu’il revendique. Qu’on pense, par exemple, pour en comprendre les cons\u00e9quences aux tribulations ayant entour\u00e9 la naissance de Facebook.<\/p>\n L’id\u00e9e en est venue d’abord \u00e0 Aaron Greenspan<\/a> avant d’\u00eatre d\u00e9velopp\u00e9e par Marc Zuckerberg<\/strong>. Qui donc est devenu milliardaire avec cette id\u00e9e ? Pas celui qui l’a eu en premier, en tout cas. Comme il ne l’avait pas prot\u00e9g\u00e9e. il ne lui reste plus qu’\u00e0 batailler sans fin pour faire reconna\u00eetre ses droits.<\/p>\n Les histoires \u00e0 la Facebook sont d’autant plus dommageables que la protection d’une \u0153uvre de l’esprit ne n\u00e9cessite pas des effort surhumains, ni des d\u00e9penses extraordinaires.\u00a0 Non, la principale difficult\u00e9 \u00e0 surmonter consiste tout simplement\u00a0 \u00e0 \u00eatre convaincu que son \u0153uvre peut finalement valoir quelque chose.<\/p>\n Pas facile \u00e0 faire quand on ne cesse de recevoir des r\u00e9ponses n\u00e9gatives suite \u00e0 l’envoi de son manuscrit \u00e0 de multiples \u00e9diteurs. Et encore, quand ils veulent bien r\u00e9pondre au bout de quelques mois !<\/p>\n Mais bon, passons. Quoi qu’il advienne, il faut rester optimiste et on peut donc prot\u00e9ger son \u0153uvre \u00e0 moindre frais<\/a>\u00a0 avec par exemple :<\/p>\n Quand on \u00e9crit une \u0153uvre et qu’on a l’intention de la publier, c’est faire preuve du bon sens le plus \u00e9l\u00e9mentaire que de la prot\u00e9ger a minima<\/strong>. Sans s’occuper, dans l’imm\u00e9diat, de ce qui peut revenir \u00e0 une IA ou pas. On verra bien.\u00a0<\/p>\n Cette question s’ajoute aux autres questions, du m\u00eame ordre juridique, qui ne peuvent manquer de se poser \u00e0 tout auteur. Parmi ces autres questions, rappelons toutes celles qui se rapportent \u00e0 la libert\u00e9 d’expression<\/strong> et \u00e0 ce qu’il est licite, ou pas, d’\u00e9crire.\u00a0<\/p>\n Ce dernier point comporte tout ce qu’il convient de savoir pour un auteur et qui concerne, par exemple, le droit de citation<\/strong> et les dispositions l\u00e9gales luttant contre toute forme de discrimination<\/strong>.<\/p>\n Evidemment, on peut s’attendre \u00e0 ce qu’un contrat d’\u00e9dition pr\u00e9sente plus de garanties dans ce domaine que n’importe quel autre. C’est oublier que la plupart des plateformes sp\u00e9cialis\u00e9es dans l’auto\u00e9dition ont aussi des comit\u00e9s de lecture dans lesquels on peut trouver aussi des lecteurs de sensibilit\u00e9<\/strong>.\u00a0<\/p>\n Sauf qu’au final, dans ce cas, la d\u00e9cision de publier, ou non, appartient toujours \u00e0 l’auteur qui s’auto\u00e9dite. Et comme un auteur averti en vaut bien deux, c’est encore mieux.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" L’irruption des intelligences artificielles \u00e9volu\u00e9es et toujours plus performantes affolent les r\u00e9dactions et pas seulement celles des journaux sp\u00e9cialis\u00e9s. C’est que l’IA 3.0 capable d’\u00e9crire n’importe quel texte \u00e0 la demande, \u00e7a y est, \u00e7a existe ! Que vont devenir dans ce nouveau contexte les pauvres auteurs d\u00e9j\u00e0 bien malmen\u00e9s par les \u00e9diteurs, ne vont-ils […]<\/p>\n","protected":false},"author":8,"featured_media":9975,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"content-type":"","footnotes":""},"categories":[2],"tags":[735,734,732,733,729],"class_list":["post-9949","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-ecrire-un-livre","tag-copyright","tag-droit-de-citation","tag-droits-dauteur-i-a","tag-i-a-et-droits-dauteurs","tag-liberte-dexpression"],"yoast_head":"\r\nComment un copyright peut-il prot\u00e9ger des droits d’auteur ?<\/h3>\n
Rappel de l’affaire Zaria of the dawn.\u00a0<\/h3>\n
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Prudence des plateformes sp\u00e9cialis\u00e9es<\/h3>\n
Position de la France avec le CSPLA<\/h3>\n
Comment prot\u00e9ger ses droits\u00a0<\/h2>\n
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Les diff\u00e9rentes formules de protection d’une \u0153uvre de l’esprit\u00a0<\/h3>\n
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En bref<\/h2>\n